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Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belval 88053-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hurbache le .

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demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .

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Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

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Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

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Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

Reported for administrator attention

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richardménil le .

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note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Buellas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cantenac le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

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Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue