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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bort-les-Orgues le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Forfait communal-méthode de calcul
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Notes de frais et justificatifs
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Cahiers de doléances numérisés
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Notes de frais - maire de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

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Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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Notes de frais - maires de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nieulle-sur-Seudre le .

Très en retard

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Réponse de Mairie - Tours le .

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