Demandes similaires à 'Frais de mandature' (page 14)

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lure (70204) le .

En attente de classement

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est – accueil de Bulgnéville le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil d'Épinal le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarreguemines le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

Partiellement aboutie

Notes de Frais du Maire Mr MAES
Réponse de Mairie - Péronne 80620-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Fenouiller le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villers-en-Cauchies le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gazeran le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Saint-Romain-en-Viennois le .

Aboutie