Demandes similaires à 'Freedom of Information request, tous les documents officiels détenus par le gouvernement français concernant l'ancien ministre des Affaires étrangères yéménite Muhammad Numan' (page 10)

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication des notes de frais de Madame la Maire – mandat en cours
Demande envoyée à Mairie - Locoal-Mendon le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication des documents relatifs au nouveau logo, à la charte graphique et au site internet de la commune
Demande envoyée à Mairie - Locoal-Mendon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Auvergne Rhône-Alpes le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand centre Dijon le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand Est-Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Nord - Lille le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Ouest - Rennes le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Île-de-France - Paris le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Outre-mer le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Est - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Ouest - Bordeaux le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

Information non détenue

Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .

En attente de réponse

Projet VOIE
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Information non détenue