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Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Saisine CADA en cours
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Withdrawn by the requester
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement