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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .

En retard (plus de 30 jours)

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Demande envoyée à St-Barth Digital le .

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Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

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Réponse de Mairie - Bron le .

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Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

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Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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