Demandes similaires à 'Fréquentation des remontées mécaniques de la saison 2022-23' (page 19)

Budget vidéo surveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Documents de marché public avec factures
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rennes le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Demande envoyée à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Projet VOIE
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En attente de classement