Bonjour,
Il ne nous est pas possible de mettre en ligne notre répertoire
d'informations publiques (RIP) car celui-ci n'existe pas.
En effet, la co...
Monsieur,
Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents
administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC.
A...
Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse
personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange :
Monsieur,
Je...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25
novembre dernier relative à la communication des données es...
Bonjour,
Je suis au regret de vous informer que ce répertoire n'existe pas à ce
jour au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne préci...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise.
Par ailleurs, et à toutes fins u...
Madame, Monsieur,
A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Madame, Monsieur,
Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération
de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre message ci-dessous du 26 avril 2023, je vous informe que le répertoire des informations publiques n'existe pas à l...
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous précisons que le répertoire des informations publiques n'existe pas encore dans notre commune,...
Bonjour,
Vous avez formulé une demande de communication de six documents
administratifs.
Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de votre répertoire
d'informations publiques (RIP).
En l'état actuel, nous ne...
Madame, Monsieur,
Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise
que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...
[Mairie - Bobigny request email] - utilisateur introuvable
Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur.
Date: Thu, 17 Aug 2023 12:19:49 +0200
Su...
[Mairie - Bobigny request email] - utilisateur introuvable
Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur.
Date: Thu, 28 Mar 2024 14:23:05 +0100
Su...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le répertoire des
informations publiques n'existe pas sur la commune, une démarche est...
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Bonjour,
Suite à votre message, je vous informe qu'il ne pourra être donné une
suite favorable à votre demande dans la mesure où le document souhaité...
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
[Mairie - Boulazac Isle Manoire request email] - utilisateur introuvable
Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur.
: Message contenant [1] piè...
Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre toute petite structure, son contenu n'étant précisé par aucun tex...
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...