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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
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Ressources du Service protection des données du CNRS
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
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Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Résultats des élections de parents d'élèves 2023
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

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Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Pibrac le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

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Demande envoyée à Mairie - Caen le .

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