Demandes similaires à 'indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2' (page 8)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard