Demandes similaires à 'indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2' (page 6)
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Refusé
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Saisine CADA en cours
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement