Demandes similaires à 'Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires' (page 11)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Nohanent le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Withdrawn by the requester

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Persan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net, expérimentation 2011 datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande CADA La Quadrature du Net:
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie