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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .
Information non détenue
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue