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Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie