Demandes similaires à 'Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza' (page 19)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Partiellement aboutie
Madame,
Votre demande a bien été prise en compte et transmise aux services
compétents pour recherche des documents existants correspondant à votre...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Une copie de votre message a été transmise au Responsable de Service.
(Avertissement : Ce mail a été généré automatiquement - NE PAS Y REPONDRE)
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable.
Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours gracieux à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par Ministère de l'économie et...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Recours amiable envoyé à Ministère de la Justice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours gracieux à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Ministère de la justice...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellegarde 32041-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse email de la Commune de BELLEGARDE-ADOULINS (32140) est désormais:
[adresse email]
Votre message a été automatiquement été transféré...
VIGILANCE !
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie a été piratée et des mesures ont été prises. Merci toutefois de ne cliquer sur aucun lien car nous...
Bonjour,
Veuillez noter que votre message a bien été reçu et sera traité dans les plus brefs délais.
NOTA :
Veuillez noter que l'adresse mail de la M...
Bonjour,
L'adresse mail de la commune a été a été modifiée.
La nouvelle adresse, à prendre en compte, est : [adresse email].
Cordialement,
Gaëlle J...
Bonjour,
Vous avez envoyé un e-mail à l'adresse suivante :
[adresse email]
qui correspond au Service Accueil de la Mairie des Adrets, votre message...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Notre adresse mail a changé ! Merci de bien vouloir utiliser l’adresse
suivante :
[adresse email] <mailto:[adresse email]>
« Un sourir...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le lien vous
permettant télécharger l'AIPD et la fiche de registre de "Parco...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Alluets-le-Roi le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a été prise en compte et sera traitée par le service
concerné dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Mairie...
Bonjour,
L'adresse email de la mairie a été remplacée, merci d'utiliser l'adresse de messagerie suivante pour vos prochains envois :
[adresse email...
Bonjour,
Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique
ce jour.
Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .
Très en retard.
Votre courriel a bien été reçu. Mon adresse mail ayant été modifiée, je vous remercie d'adresser vos prochaines correspondances à ma nouvelle adresse:...
Madame, Monsieur,
Votre demande a bien été réceptionnée par nos services, une réponse vous sera apportée dans les plus brefs délais.
Ce courriel a...
Indemnités des élus
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .
Aboutie
Chère Madame TREVIEN,
Je m'étonne qu'aucune note de frais n'ait été réalisée par les élus de la CCPL. Me confirmez vous qu'aucune note de frais pour...
Monsieur
Je fais suite à votre mail.
Pourriez vous me dire à quelle demande votre mail fait référence.
Une demande identique, de communication des note...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Notes de frais des élus de la mairie de malakoff
Réponse de Mairie - Malakoff le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Vous avez sollicité notre administration communale par voie électronique
ce jour.
Nous accusons réception de votre demande , celle-ci a été...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception des documents annexes, cependant la page 14 de la convention, effectivement présente, a été blanchie (rie...