Demandes similaires à 'Lettre-réseau LR-DDO-76-2024' (page 8)

Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Comptes de résultats de la SODEAL
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville le .

Partiellement aboutie

Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Regroupement familial de ressortissants afghans
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des notes de frais du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Sautron le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Recours amiable envoyé à Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Message de suivi envoyé à Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Recours amiable envoyé à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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