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Enquêtes d'opinion du SIG
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Code source de l'outil "Proxim'Cité"
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Instructions Réseaux
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Tarifs SNCF
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Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
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Documents de la Caisse des écoles
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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
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Code des communications électroniques européen (CCEE)
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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Aboutie

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
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