Demandes similaires à 'Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants' (page 11)

Demande de renseignement

Réponse de Ministère de la culture le 20 février 2025.

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents

Réponse de Ministère de la culture le 20 février 2025.

Refusé

Demande de renseignement et de documents

Réponse de Ministère de la culture le 20 février 2025.

Waiting clarification

Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le 13 octobre 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 21 mai 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Hérault le 22 avril 2025.

Withdrawn by the requester

Réponse de Métropole de Lyon le 24 avril 2023.

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le 8 août 2024.

Aboutie

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le 23 avril 2024.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bolbec le 30 avril 2024.

Aboutie

Commerces vacants Valenciennes

Recours amiable envoyé à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le 18 août 2023.

Reported for administrator attention

Comerces vacants à Valenciennes

Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le 18 août 2023.

Reported for administrator attention

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le 17 juin 2024.

Aboutie

Avortements des femmes de l'UE en France

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 8 février 2023.