Demandes similaires à 'Localisation géographique des panneaux M12 à Paris' (page 4)
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
Reported for administrator attention
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
Information non détenue
demande verbalisations Police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Arnage le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé