Demandes similaires à 'logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat' (page 5)
Your message to [Mairie - Voiron request email] couldn't be delivered.
p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr.
dada+request-25244-8. . . Office 365...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montbrison le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Montbrison request email] couldn't be delivered.
rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr.
dada+request-25816-9. . . Of...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Le Mée-sur-Seine request email] couldn't be delivered.
smoustahzi wasn't found at lemeesurseine.fr.
dada+request-39713-9. ....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+request-39460-c. . . Office 36...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flastroff le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Flastroff a été modifiée.
Merci d'utiliser [adresse email] et de renvoyer votre message.
Cette boîte mail...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents que nous
pouvons vous fournir.
Restant à votre disposition pour des informatio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email])
S...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Voici l'adresse email du bureau des politiques locales de l'habitat, de la
programmation et du renouvellement urbain qui s'occupe de
l'inv...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Your message to [Mairie - Brumath request email] couldn't be delivered.
info wasn't found at brumath.fr.
dada+request-35355-1. . . Office 365 info
A...
Your message to [Mairie - Eaubonne request email] couldn't be delivered.
vnoblecourt wasn't found at eaubonne.fr.
dada+request-43385-9. . . Office 36...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud
([crsud request email])
The recipient's mailbo...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr.
dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...