Demandes similaires à 'Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030' (page 14)
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie