Demandes similaires à 'Naturalisation' (page 18)

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 5 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le 5 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais

Recours amiable envoyé à Mairie - Le Cannet le 5 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de plusieurs documents administratifs

Demande envoyée à Mairie - Coullons le 5 juillet 2023.

Partiellement aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs

Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Vallées le 5 juillet 2023.

Aboutie

Notes de frais complètes et détaillées

Recours amiable envoyé à Mairie - Lucé le 5 juillet 2023.

Aboutie

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Recours amiable envoyé à Mairie - Verrières-le-Buisson le 6 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais

Recours amiable envoyé à Mairie - Argenteuil le 6 juillet 2023.

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents

Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le 6 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de note de frais des conseillers municipaux

Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Laval le 7 juillet 2023.

Aboutie

Note de frais - Maire

Recours amiable envoyé à Mairie - Landivisiau le 11 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Indemnités des élus

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le 11 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

déménagement du Canada vers la France Métropolitaine

Recours amiable envoyé à Bureau de douane - Compiègne le 11 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille

Demande envoyée à INRIA le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt

Demande envoyée à Office National des Forêts le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'UCFF

Demande envoyée à Office National des Forêts le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023

Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le 13 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015

Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le 15 juillet 2023.

Aboutie

Notes de frais pot de départ

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 15 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais

Recours amiable envoyé à Mairie - Sartrouville le 18 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Commission du marché de Moëlan-sur-Mer du 06/06/2023

Recours amiable envoyé à Mairie - Moëlan-sur-Mer le 18 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national

Recours amiable envoyé à Institut national de l'information géographique et forestière le 19 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents afférents à l’activité du maire

Recours amiable envoyé à Mairie - Roubaix le 19 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée