Demandes similaires à 'Naturalisation' (page 16)

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Withdrawn by the requester

Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Aboutie

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Protection des sources d'eau potable
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Demande envoyée à Health Data Hub le .

Refusé