Demandes similaires à 'Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022' (page 19)

Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Information non détenue

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Institut du Marais-Charlemagne-Pollès (Ecole secondaire privée) (Paris 10e Arrondissement) le .

En attente de classement

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .

Très en retard

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Essai
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Liste des établissements raccordés à l'application CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Withdrawn by the requester

Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Très en retard

Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national
Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée IBN BADIS (Nanterre) le .

En attente de classement

Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Refusé

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue