Demandes similaires à 'nombre de vols des Veligo' (page 10)

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 17 août 2021.

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Quimper le 11 juin 2021.

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 5 février 2020.

Partiellement aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse de Mairie - Strasbourg le 29 mars 2023.

Information non détenue

Logements de fonction

Réponse de Mairie - Grenoble le 4 juillet 2024.

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le 22 mai 2025.

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le 5 avril 2024.

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Paris le 14 mai 2021.

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Marne le 4 mars 2021.

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le 7 novembre 2021.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle

Réponse de Pôle Emploi le 12 octobre 2022.

Refusé

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse de Mairie - Libourne le 14 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Les Allues le 28 octobre 2025.

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le 19 avril 2024.

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis

Réponse de Mairie - Les Ulis le 27 mai 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 20 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)

Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le 15 juillet 2025.

En attente de classement

Données de verbalisation EDPM par années

Message de suivi envoyé à Mairie - Riom le 3 mai 2024.