Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 10)

Consultation des notes de frais
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saverne le .

Aboutie

Demande de numéro de dossier pour une affaire d'accident piéton scooter il y a 22ans
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Papara le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .

Saisine CADA en cours

Résiliation association
Demande envoyée à Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Demande informations de verbalisation : périmètre de la gendarmerie de Wintzenheim
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Wintzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de devis concernant l'achat de casques vélo
Demande envoyée à Agglomération - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès notes de frais
Demande envoyée à Agefiph - Grand Est - Reims 51454-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire au titre des exercices 2020 à 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Coudray-Montceaux le .

Saisine CADA en cours

Demande d'information sur les décès de bébés en 2024-2025
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Grambois le .

Aboutie

Demande d'informations sur les dépenses
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Demande envoyée à Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Demande de communication des dépenses engagées par la mairie au titre des fonctions du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Didier-au-Mont-d'Or le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication documents administratifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

CUD - notes de frais d'un vice président
Demande envoyée à Communauté urbaine de Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Demande envoyée à SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .

En attente de classement

Les notes de frais de Monsieur le Maire de Chalon sur Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication d'un document comptable
Demande envoyée à Mairie - Vensac le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur le Maire Michel GABAS
Demande envoyée à Mairie - Eauze le .

En retard (plus de 30 jours)

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Demande envoyée à Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie