Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 12)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Bernay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Belfort le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Cour des comptes le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Partiellement aboutie

Frais de Mandat - Président de l'Intercommunalité
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Couserans Pyrénées le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)