Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 2)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lesparre-Médoc le .
En attente de classement
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
En attente de classement
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .
En retard (plus de 30 jours)