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Documents préparatifs tracé tram T3
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de classement

Notes de frais de madame la maire et adjoint
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pau le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Plaisir le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Melun le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais et justificatifs du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement

Connaissance des dépenses
Réponse de Mairie - Le Pradet le .

En attente de classement