Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 12)

Liste électorale
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Angoulême le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Penchard le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Avallon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Délibération culture 2023
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue