Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 19)

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Objet : demande CADA mairie de Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

Partiellement aboutie

Note de frais du maire de Vertou
Réponse de Mairie - Vertou le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Aboutie

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL
Réponse de Ministère des Armées le .

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