Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 20)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .
En retard (plus de 30 jours)
plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Réponse de Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
Waiting clarification
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Ciboure le .
En retard (plus de 30 jours)
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .
Très en retard
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie