Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 7)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Gundershoffen le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais des conseillers municipaux de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En retard (plus de 30 jours)
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .
Saisine CADA en cours