Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 4)
Bonjour Monsieur BERNE,
Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin,
nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue.
Bien à vous,
Emily Lacaze
Docteur en droit
Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit...
Bonjour Monsieur Berne,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments en réponse à
votre demande concernant les frais de notre prés...
Bonjour monsieur BERNE,
J'en accuse bonne réception.
Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.
Restant à votre disposi...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du...
Bonjour Monsieur Berne,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite.
Bien à vo...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ?
En vous souhaitan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas à votre registre des actes administratifs que je pensais.
Le...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne.
Cependant, un répertoire d'informa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .
Information non détenue
Objet : ASSOCIATION OPEN KNOWLEDGE FRANCE - Réponse à demande au titre du
droit d’accès aux documents administratifs (RIP)
Importance : haute
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à la demande de votre association Transparence citoyenne, je
vous informe des éléments relatifs aux notes de frai...
Bonjour Monsieur,
Je dispose des éléments seulement sous le format pdf qui vous a été adressé.
Cordialement,
Anne CONTAMIN
Responsable du service ju...
Bonjour,
Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de
frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Bonjour,
J'imagine le travail que ça a du représenter, aussi je vous remercie très sincèrement pour l'élaboration de ce document.
En vous souhaitan...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : GATTIER Violaine
Envoyé : lundi 9 janvier...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Castelnaudary Lauragais Audois le .
Aboutie
Bonjour,
L'ensemble des actes administratifs accessibles au public est disponible sur notre site internet : https://www.cccla.fr/c-la-communaute/page-1...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...