Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 19)
Droit d’accès à l’information
Demande envoyée à Mairie - Montluçon le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Montluçon,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations...
Droit d’accès aux documents administratifs - Marie de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Etat des indmnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cher/Chère Mairie - Riedisheim,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Notes de frais - CA du Finistère
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Finistère le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Suite à votre demande par mail du 8 août dernier, nous vous prions de bien
vouloir trouver les éléments suivants :
- La...
Accès documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Vigneux-de-Bretagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Noisy-le-Grand,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre...
Demande d'accès aux documents administratifs publics
Demande envoyée à Mairie - Quillan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Romain-en-Viennois le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vaison-la-Romaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Détails indemnités de représentation du Maire.
Demande envoyée à Mairie - Livry-Gargan le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Livry-Gargan,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre II...
Communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montfort-sur-Meu le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et reçus de déplacements /restauration/achats d'élus locaux et d'agents publics
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nectaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre...
Notes de frais - CA de Gironde
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Gironde le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Bonjour
Monsieur le Maire de Taissy ne perçoit aucun remboursement pour des frais de déplacement, de restauration ou de représentation.
Cordialement....
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...