Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Ambroix 30227-01 le 20 avril 2023.

Très en retard.

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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le 28 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Malô-du-Bois le 19 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mayres 07153-01 le 19 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Nîmes le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Nîmes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Notes de frais - Christophe Rivenq président Alès Agglo

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Avignon le 1 juin 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Note de frais mairie de Fontenay le comte

Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le 1 juin 2023.

Aboutie

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Ain le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Gard le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Oise le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le 1 juin 2023.

Aboutie

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Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74

Réponse de Mairie - Faverges le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

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Notes de frais des élus de madame la maire

Réponse de Mairie - Douvaine le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Liste des notes de frais du maire

Réponse de Mairie - Sautron le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Les notes de frais du maire et de la mairie

Réponse de Mairie - Trappes le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny

Réponse de Mairie - Maubeuge le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le 6 juin 2023.

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Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château

Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le 10 juillet 2023.

Aboutie

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 3 novembre 2023.

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023

Réponse de Mairie - Nantes le 9 février 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Le Mans le 22 mars 2023.

Très en retard.

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Couchevel le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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