Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 10)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .
Aboutie
Demande de transmission de note de frais.
Message de suivi envoyé à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Nombre de féminicides recensés en France des années 2000 à aujourd'hui
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .
Partiellement aboutie
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
Aboutie
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .
Partiellement aboutie