Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château'
Bonjour
Suite à votre demande, je vous adresse ci-joint le document demandé pour
les 3 années demandées.
L’enveloppe des indemnités concerne l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chalon le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chinon (Ville) le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
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Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Notes de frais des élus de madame la maire
Réponse de Mairie - Douvaine le .
En retard (plus de 30 jours)
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Les notes de frais du maire et de la mairie
Réponse de Mairie - Trappes le .
En retard (plus de 30 jours)
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Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Réponse de Mairie - Maubeuge le .
En retard (plus de 30 jours)
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Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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