Demandes similaires à 'Notes de frais mairie de Nemours' (page 12)

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Message de suivi envoyé à Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Tableau des primes de fonction 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD en 2024
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs de 2020 à 2024
Demande envoyée à Mairie - La Roche-Chalais le .

En retard (plus de 30 jours)

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire au titre des exercices 2020 à 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Coudray-Montceaux le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montmagny le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

Refusé

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

Aboutie

PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Fillinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Lucinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

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