Demandes similaires à 'Notes de frais mairie de Nemours' (page 11)

Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Demande envoyée à Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Demande envoyée à Mairie - Douai le .

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Notes de Frais du Maire de Corps-Nuds
Demande envoyée à Mairie - Corps-Nuds le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais du Maire de Janzé
Demande envoyée à Mairie - Janzé le .

En retard (plus de 30 jours)

Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

Refusé

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale, ASVP et BIP en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .

Aboutie

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Refusé

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de plan urbanisme de mes biens cuccinaja
Réponse de Mairie - Murato le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais de Mme la Maire Présidente
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie