Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 17)
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Rouen le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
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Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Poitiers le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023.
Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question.
Il n’y...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur LEROY,
Nous avons bien reçu votre demande et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Clément MARGUERITTE...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons qu'une réponse vous sera adressée dans les prochains jours.
Pourriez-vous,...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des factures liées aux déplacements de Monsieur le Maire, sur la période d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La premiére demande à laquelle vous faites référence ayant été dirigée
automatiquement vers les SPAM, celle-ci n'a pas pu être traitée.
En...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci est actuellement en cours de traitement.
Un courrier de réponse vous sera transmis très prochai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
Pour toute demande de consultation de documents administratifs, nous vous invitons à formaliser votre demande par courrier et prendre rdv aup...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourgoin-Jallieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Voulez vous m'indiquer de quel document administratif vous sollicitez la communication car je ne retrouve pas votre demande initiale.
Bien cor...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande datée du 28 mars 2024.
Bien évidemment, nous ne manquerons pas de traiter celle-ci, en fon...
Bonjour
Nous avons bien reçu votre demande.
Un retour vous sera fait dans la semaine.
Cordialement
Pierre-Yves JEGOU- Mairi...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et vous informons l’avoir transmise au service concerné pour une réponse dans les meilleurs délai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Briançon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail.
Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de la...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vienne le .
En attente de réponse
This is the mail system at host fx305.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de réponse
Madame,
Nous faisons suite à votre précédent message concernant votre demande de documents administratifs relatifs aux arbres gérés par la ville.
C...