Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 7)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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