Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 8)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Notes de frais
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée