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Réponse de Mairie - Saint-Genis-les-Ollières le .

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Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

Saisine CADA en cours

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Coûts d'investissements pour la piste cyclable "Université" et pour des supports de communication institutionnelle sur le secteur Péri (Quartier Guillotière - Lyon 7ème)
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Marchés de détagage
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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Moselle le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

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