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Notes de frais - Maire
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Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

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Dernière version @docs
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Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande de renseignement
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Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

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Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .

Information non détenue