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Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
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Notes de frais et justificatifs
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Données de comptage vélos
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Échanges entre le ministère et Arkema
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Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

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La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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