Demandes similaires à 'Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Enquête de perception 2025 réalisée par l'institut Viavoice
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Listes des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de classement

Commissariat central Lille-Sud
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Accès aux documents administratifs, Bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Pauillac le .

En attente de réponse

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement