Demandes similaires à 'Rapport de mission carte vitale/CNIE' (page 6)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bons de commande du marché "Cloud externe" de l'UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
Refusé
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .
En attente de classement