Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 8)
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
Aboutie
Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En attente de classement
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .
Demande de recours gracieux effectuée