Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 9)

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Sulpice (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de l'Yonne le .

Très en retard

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Waiting clarification

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Withdrawn by the requester

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .

Très en retard

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Réponse de Mairie - Toulon le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Information non détenue

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lampertheim le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Nogent-le-Rotrou le .

Aboutie

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue